Temps Partiel Th?Rapeutique Education Nationale : Temps Partiel Therapeutique Retour A L Emploi Progressif Caf Fr
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Modalités d'octroi et de renouvellement des droits à temps partiel pour raison thérapeutique. Au 1er juin au plus tard, un décret va améliorer le régime du temps partiel thérapeutique (tpt). Il supprime, entre autres, la condition d'arrêt maladie . Oui, si votre état de santé le justifie, vous pouvez être autorisé à travailler à temps partiel pour raison thérapeutique lorsque cela . Temps partiel de droit p.4.
Le temps partiel thérapeutique est accordé, sur demande expresse, par l' .
Le texte entre en vigueur le lendemain . Le temps partiel thérapeutique (tpt) est un aménagement temporaire de la durée du travail accordé soit parce que la reprise des fonctions à . Oui, si votre état de santé le justifie, vous pouvez être autorisé à travailler à temps partiel pour raison thérapeutique lorsque cela . Au 1er juin au plus tard, un décret va améliorer le régime du temps partiel thérapeutique (tpt). Dispositions relatives à la fonction publique : Il supprime, entre autres, la condition d'arrêt maladie . Les métiers de l'éducation nationale, l'information sur les recrutements et concours, les carrières, la formation et les informations et services de gestion des . Des services de l'éducation nationale des landes direction des services départementaux. Après un congé pour accident de service ou maladie contractée dans l'exercice des fonctions, le travail à temps partiel thérapeutique peut être accordé pour . Le temps partiel thérapeutique est accordé, sur demande expresse, par l' . Modalités d'octroi et de renouvellement des droits à temps partiel pour raison thérapeutique. Congé pour accident de service ou maladie professionnelle. Temps partiel de droit p.4.
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Au 1er juin au plus tard, un décret va améliorer le régime du temps partiel thérapeutique (tpt).
Il supprime, entre autres, la condition d'arrêt maladie . Temps partiel de droit p.4. Le temps partiel thérapeutique (tpt) est un aménagement temporaire de la durée du travail accordé soit parce que la reprise des fonctions à . Les métiers de l'éducation nationale, l'information sur les recrutements et concours, les carrières, la formation et les informations et services de gestion des . Des services de l'éducation nationale des landes direction des services départementaux. Congé pour accident de service ou maladie professionnelle. Formulaire de demande de temps partiel thérapeutique. Oui, si votre état de santé le justifie, vous pouvez être autorisé à travailler à temps partiel pour raison thérapeutique lorsque cela . Après un congé pour accident de service ou maladie contractée dans l'exercice des fonctions, le travail à temps partiel thérapeutique peut être accordé pour . Le temps partiel thérapeutique est accordé, sur demande expresse, par l' . Dispositions relatives à la fonction publique : Au 1er juin au plus tard, un décret va améliorer le régime du temps partiel thérapeutique (tpt). Le texte entre en vigueur le lendemain .
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